Téléphone : 02 51 98 46 84 - Email : contact@adn-rh.fr

Mentions légales

Propriétaire du site

SAS ADN RH
Statut
– N° SIRET : 809 506 371 00016
– N° identification TVA : FR 62 809506371
– Code NAF (APE) : 7021Z
– RCS 809506371 La Roche sur Yon
Adresse : Résidence Montcalm – 73 rue Haxo – 1er étage n°23 – 85000 La Roche sur Yon
Tél : 02 51 98 46 84

Hébergeur du site

OVH – 2 Rue Kellermann BP 80157 – 59100 Roubaix – France
Tél : 0820 698 765
Web : www.ovh.com
Immatriculation : 424 761 419 00045 – Code APE 6202A
N°TVA FR22424761419

Création du site

Artofar Communication / Création graphique print & web / Les Herbiers / Vendée
Mobile : 06 30 60 62 25
Email : contact@artofar.com
Web : www.artofar.com
N° SIRET : 520 620 477 00015
N° identification TVA : FR 35 520 620 477
N° Ordre Maison des Artistes : R584525
Code NAF (APE) : 9003A

Responsabilités

SAS ADN RH est responsable de l’ensemble des informations contenues sur le site www.adn-rh.fr.
La responsabilité de SAS ADN RH ne saurait en revanche être engagée pour les informations contenues :
– sur les sites vers lesquels renvoie www.adn-rh.fr,
– sur les sites qui renvoient, au moyen d’un lien hypertexte, vers www.adn-rh.fr,
– sur les sites qui reproduisent, sans autorisation, les contenus de www.adn-rh.fr.

Ce site web peut fournir des liens ou des références à d’autres sites non contrôlés par SAS ADN RH.
En conséquence, SAS ADN RH décline toute responsabilité quand aux contenus de ces autres sites et ne saurait être tenu responsable de tous dommages-intérêts ou dommages découlant de l’utilisation ou recours à de tels contenus ni de l’accès ou de l’impossibilité d’accès à ces sites.

Utilisant la technologie JavaScript, le site www.adn-rh.fr ne pourra être tenu pour responsable en cas de dommages matériels liés à son utilisation.
Par ailleurs, toute autre type de conséquence liée à l’exploitation du site www.adn-rh.fr, qu’elle soit directe ou indirecte (bug, incompatibilité, virus, perte de marché, etc.).

Droits d’auteur

Les contenus du site www.adn-rh.fr sont constitués par la structure générale, les textes, les images animées et fixes ainsi que les sons et vidéos, sont la propriété de SAS ADN RH et sont couverts par le droit d’auteur.
Ils ne doivent être utilisés qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles.
En vertu de l’article L.1224 du Code de la propriété intellectuelle, ils ne peuvent donc être repris sans autorisation de reproduction préalable.
Toute utilisation d’éléments du site www.adn-rh.fr y compris la reproduction, la modification, la diffusion ou la re-publication, sans l’autorisation écrite préalable de SAS ADN RH, est strictement interdite et constitutive d’une contrefaçon sanctionnée pénalement. Toute demande d’autorisation de reproduction d’une quelconque information contenue dans le site doit être adressée à contact@adn-rh.fr
D’une manière générale, la mise en place de liens pointant vers les contenus du site sera préférée à la reproduction de ses contenus, qui devra rester la plus limitée possible.
La reproduction devra obéir aux principes suivants : gratuité de la diffusion, citation explicite du site www.adn-rh.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Création de liens

Le site www.adn-rh.fr autorise la mise en place de liens hypertexte pointant vers ses pages, sous réserve de :
– ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site www.adn-rh.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante ;
– que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée.
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite.
Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d’une façon générale porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

loader

Inscription newsletter

Recevez en avant première nos opportunités, nos actus et nos coups de cœur.